Lionnel LUCA a présidé la mission parlemenatire sur la géopolitique de l'eau pour la commission des affaires étrangères dont Jean Glavany, ancien ministre a été le rapporteur.

 

La mission a conduit à 27 auditions entre le 51 décembre 2010 et le 21 juin 2011

 

Le rapport a été adopté à l'unanimité par commission des affaires étrangères.

RAPPORT LEGISLATIF

FAIT

AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES,

SUR LE PROJET DE LOI N°2300 (rectifé)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la Républiqe Française et de la République Italienne relatif à la mise en place d'un service de ferroutage

entre France Italie

PRÉSENTÉ

PAR M. Lionnel LUCA, Député.



RAPPORT LEGISLATIF

 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR :

 

– LE PROJET DE LOI n° 2061, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cap-Vert relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire,

 et

 – LE PROJET DE LOI n° 2062, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire,

 

par M. Lionnel LUCA

 

Député

 

COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 11h00

Compte rendu n°37

Audition de M.Jonas GAHR STORE, Ministre des Affaires étrangères du Royaume de Norvège

PAR M. Lionnel LUCA, Député.

RAPPORT LEGISLATIF

FAIT

en application de l’article 145 du Règlement

AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES,

SUR LE PROJET DE LOI N°1777

autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapées

PRÉSENTÉ

PAR M. Lionnel LUCA, Député.

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RAPPORT D’INFORMATION

DÉPOSÉ

en application de l’article 145 du Règlement

PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES,

DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE

sur le contrôle de l’application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003

relative à la sécurité des piscines

ET PRÉSENTÉ PAR MM. Lionnel LUCA et Pascal DEGUILHEM,

Députés.

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